Alain Schmitt

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Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Alain SCHMITT
ingénieur général des mines
Objet:
directeur général de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
date_debut="2020-06-01"
JORFTEXT000041939312(source JORF)
nomination
31 Mai 202031/05/2020
De: Alain SCHMITT
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentants du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Pascal FAURE
Groupe:
Agence nationale de la recherche (ANR)
conseil_administration
JORFTEXT000037853248(source JORF)
nomination
26 Décembre 201826/12/2018
De: Alain Schmitt
ingénieur général des mines
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, décisions, marchés ou conventions, documents et ordres de mission relatifs à l'exécution des opérations de dépenses
au titre des budgets de fonctionnement et d'intervention de la direction générale des entreprises
Groupe:
Direction générale des entreprises (DGE)
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000037347898(source JORF)
délégation de signature
30 Août 201830/08/2018
De: Alain Schmitt
ingénieur général des mines
Objet:
au nom du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, tous actes, décisions, marchés ou conventions, documents et ordres de mission relatifs à l'exécution des opérations de dépenses
au titre des budgets de fonctionnement et d'intervention de la direction générale des entreprises. »
Groupe:
Direction générale des entreprises (DGE)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
JORFTEXT000037213265(source JORF)
délégation de signature
18 Juillet 201818/07/2018
De: Alain SCHMITT
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentants du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Agence nationale de la recherche (ANR)
conseil_administration
JORFTEXT000036705191(source JORF)
nomination
14 Mars 201814/03/2018
De: Alain Schmitt
ingénieur général des mines
Objet:
dans leurs fonctions à la direction générale des entreprises, à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
chef du service de la compétitivité, de l'innovation et du développement des entreprises
Groupe:
Direction générale des entreprises (DGE)
date_debut="2018-02-09"
duree="trois ans"
JORFTEXT000036585524(source JORF)
renouvellement
09 Février 201809/02/2018
De: Schmitt (Alain)
chef du service de la compétitivité, de l'innovation et du développement des entreprises à la direction générale des entreprises
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut Mines-Télécom
représentants de l'État
Groupe:
Institut Mines-Télécom
conseil_administration
boe_20170011_0000_0021(source BOAC)
désignation
05 Novembre 201705/11/2017
De: SCHMITT Alain
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2017
INTC1710496A(source BOMI)
inscription
18 Juillet 201718/07/2017
De: Schmitt (Alain, Gérard, Amédée)
adjoint du directeur, chef de service dans une direction des ministères économiques et financiers ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000031502339(source JORF)
nomination
22 Novembre 201522/11/2015
De: Alain Schmitt
ingénieur général des mines
Objet:
à la direction générale des entreprises, à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
chef du service de la compétitivité, de l'innovation et du développement des entreprises (groupe II)
Groupe:
Direction générale des entreprises (DGE)
duree="trois ans"
JORFTEXT000030213896(source JORF)
nomination
10 Février 201510/02/2015
De: Alain SCHMITT
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire de moyens du Kemberg
Groupe:
Groupement de coopération sanitaire de moyens du Kemberg
JORFTEXT000030084617(source JORF)
nomination
13 Janvier 201513/01/2015
De: Alain Schmitt
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentants du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Agence nationale de la recherche (ANR)
conseil_administration
MENR1401267A(source BOESR)
nomination
02 Décembre 201402/12/2014
De: Alain Schmitt
ingénieur général des mines
Objet:
au nom du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, tous actes, décisions, marchés ou conventions, documents et ordres de mission relatifs à l'exécution des opérations de dépenses
au titre des budgets de fonctionnement et d'intervention de la direction générale des entreprises
Groupe:
Direction générale des entreprises (DGE)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
JORFTEXT000029493532(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201424/09/2014
De: Alain Schmitt
ingénieur général des mines
Objet:
au nom du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions
dans la limite des attributions du service de la compétitivité, de l'innovation et du développement des entreprises
Groupe:
Direction générale des entreprises (DGE)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
JORFTEXT000029493532(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201424/09/2014
De: Schmitt (Alain, Armand, Jules, Ernest)
ancien professeur principal
membre actif de plusieurs associations ; 56 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028933511(source JORF)
nomination
15 Mai 201415/05/2014
De: Schmitt (Alain, Roger, Robert)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé (année 2013)
Spécialité : gériatrie
Concours type 1
JORFTEXT000028870985(source JORF)
inscription
25 Avril 201425/04/2014
De: Alain Schmitt
ingénieur général des mines
Objet:
au nom du ministre du redressement productif et du ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions
dans la limite des attributions du service de la compétitivité et du développement des petites et moyennes entreprises. »
Groupe:
Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
autorite_delegation="Ministre du redressement productif et du ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
JORFTEXT000027960542(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 201317/09/2013
De: Alain SCHMITT
chef du service de la compétitivité et du développement des PME à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
Objet:
membres du conseil d'administration de Bpifrance Financement
représentants de l'Etat
Au titre du ministère du redressement productif
Groupe:
BPI-Groupe
conseil_administration
JORFTEXT000027745652(source JORF)
nomination
24 Juillet 201324/07/2013
De: Alain Schmitt
chef du service de la compétitivité et du développement des PME à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services, ministère du redressement productif
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour les investissements internationaux
1° Fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés et représentant respectivement
a) Le ministre chargé de l'économie
membres titulaires
Groupe:
Agence française pour les investissements internationaux
conseil_administration
JORFTEXT000027534502(source JORF)
nomination
12 Juin 201312/06/2013
De: Alain Schmitt
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentants de l'État
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
suppléant
Groupe:
Agence nationale de la recherche (ANR)
suppleant
conseil_administration
ESRR1300146A(source BOESR)
nomination
03 Mai 201303/05/2013
De: Alain Schmitt
ingénieur général des mines
Objet:
au nom du ministre du redressement productif et du ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions
dans la limite des attributions du service de la compétitivité et du développement des petites et moyennes entreprises
Groupe:
Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
autorite_delegation="Ministre du redressement productif et du ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
JORFTEXT000026767013(source JORF)
délégation de signature
14 Décembre 201214/12/2012
De: SCHMITT Alain
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police pour l'année 2012
LISTE UTILE
Groupe:
Police
INTC1231933A(source BOMI)
inscription
16 Octobre 201216/10/2012
De: Alain Schmitt
ingénieur général des mines
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, décisions, marchés ou conventions
dans la limite des attributions du service de la compétitivité et du développement des petites et moyennes entreprises
Groupe:
Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000025802447(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 201205/05/2012
De: Schmitt (Alain, Pierre, Max)
fondateur et ancien directeur d'une société de transport par autocars ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000024795827(source JORF)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Alain Schmitt
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentants de l'État
sur proposition du ministre chargé de l'Industrie
Remplace:Mme Agnès Arcier
Groupe:
Agence nationale de la recherche (ANR)
conseil_administration
ESRR1100083A(source BOESR)
nomination
03 Mars 201103/03/2011
De: Alain Schmitt
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public OSEO
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
OSEO
conseil_administration
JORFTEXT000023488309(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Alain Schmitt
Objet:
membres du conseil d'administration de la société anonyme OSEO
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
OSEO
conseil_administration
JORFTEXT000023356151(source JORF)
nomination
04 Janvier 201104/01/2011
De: Alain Schmitt
Objet:
membres au conseil d'administration de l'établissement public OSEO
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des petites et moyennes entreprises
Groupe:
OSEO
conseil_administration
JORFTEXT000022497632(source JORF)
nomination
20 Juillet 201020/07/2010
De: Alain Schmitt
chef du service de la compétitivité et du développement des petites et moyennes entreprises à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
Objet:
membres du conseil de surveillance d'OSEO Financement
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des petites et moyennes entreprises
Groupe:
OSEO
JORFTEXT000022268547(source JORF)
nomination
27 Mai 201027/05/2010
De: Alain Schmitt
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000021541096(source JORF)
nomination
30 Décembre 200930/12/2009
De: Alain SCHMITT
Objet:
membre du conseil de surveillance d'OSEO financement
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Jean-Christophe MARTIN
Groupe:
OSEO
JORFTEXT000020647439(source JORF)
nomination
23 Mai 200923/05/2009
De: Schmitt (Alain)
chef de service à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services au ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour les investissements internationaux
1° Fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés et représentant respectivement
a) Le ministre chargé de l'économie
membres titulaires
Groupe:
Agence française pour les investissements internationaux
conseil_administration
JORFTEXT000020609288(source JORF)
nomination
14 Mai 200914/05/2009
De: Alain Schmitt
ingénieur en chef des mines
Objet:
chef du service de la compétitivité et du développement des PME de la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services, à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Groupe:
Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
JORFTEXT000020592217(source JORF)
nomination
08 Mai 200908/05/2009
De: Alain SCHMITT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public OSEO
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des petites et moyennes entreprises
Remplace:M. Jean-Christophe MARTIN
Groupe:
OSEO
conseil_administration
JORFTEXT000020564175(source JORF)
nomination
30 Avril 200930/04/2009
De: Alain SCHMITT
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société anonyme OSEO Innovation
Groupe:
OSEO
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000020558473(source JORF)
nomination
28 Avril 200928/04/2009
De: Alain Schmitt
ingénieur en chef des mines
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions
dans la limite des attributions du service de la compétitivité et du développement des petites et moyennes entreprises. »
Groupe:
Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
JORFTEXT000020252090(source JORF)
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Alain Schmitt
ingénieur général des mines
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions
dans la limite des attributions du service de la compétitivité et du développement des petites et moyennes entreprises
Groupe:
Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
JORFTEXT000020178065(source JORF)
délégation de signature
01 Février 200901/02/2009
De: Alain Schmitt
Objet:
conseiller au cabinet de la ministre
date_debut="2008-07-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000019153693(source JORF)
cessation de fonction
11 Juillet 200811/07/2008
De: Alain Schmitt
Objet:
au cabinet de la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi
Conseillers
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000793594(source JORF)
nomination
25 Juillet 200725/07/2007
De: Schmitt (Alain)
ingénieur en chef des mines à la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
7
représentants de la ministre de l'écologie et du développement durable
b) Deuxième représentant
Suppléant
Groupe:
Commission interministérielle des installations nucléaires de base
suppleant
JORFTEXT000000267348(source JORF)
nomination
08 Septembre 200608/09/2006
De: Alain Schmitt
ingénieur en chef des mines, ainsi qu'à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000635464(source JORF)
délégation de signature
21 Décembre 200521/12/2005
De: Alain Schmitt
ingénieur en chef des mines, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
JORFTEXT000000606585(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Alain Schmitt
ingénieur en chef des mines, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
JORFTEXT000000265837(source JORF)
délégation de signature
05 Octobre 200505/10/2005
De: Alain Schmitt
ingénieur en chef des mines, ainsi qu'à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000263487(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Alain Schmitt
ingénieur en chef des mines, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000000420591(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 200527/09/2005
De: Alain Schmitt
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépenses
au titre du budget de fonctionnement de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection, ainsi que toutes décisions, engagements, documents comptables et pièces justificatives concernant les chapitres du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie gérés par la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
JORFTEXT000000449598(source JORF)
délégation de signature
29 Juillet 200529/07/2005
De: Alain Schmitt
Objet:
les ordres de mission de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
JORFTEXT000000449598(source JORF)
délégation de signature
29 Juillet 200529/07/2005
De: Alain Schmitt
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépenses
au titre du budget de fonctionnement de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection, ainsi que toutes décisions, engagements, documents comptables et pièces justificatives concernant les chapitres du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie gérés par la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
JORFTEXT000000449089(source JORF)
délégation de signature
07 Juillet 200507/07/2005
De: Alain Schmitt
Objet:
les ordres de mission de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
JORFTEXT000000449089(source JORF)
délégation de signature
07 Juillet 200507/07/2005
De: Alain Schmitt
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépenses
au titre du budget de fonctionnement de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection, ainsi que toutes décisions, engagements, documents comptables et pièces justificatives concernant les chapitres du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie gérés par la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
JORFTEXT000000257860(source JORF)
délégation de signature
31 Mars 200531/03/2005
De: Alain Schmitt
Objet:
les ordres de mission de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
JORFTEXT000000257860(source JORF)
délégation de signature
31 Mars 200531/03/2005
De: Alain Schmitt
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépenses
au titre du budget de fonctionnement de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection ainsi que toutes décisions, engagements, documents comptables et pièces justificatives concernant les chapitres du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie gérés par la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
JORFTEXT000000810626(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 200525/03/2005
De: Alain Schmitt
Objet:
les ordres de mission de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
JORFTEXT000000810626(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 200525/03/2005
De: Alain Schmitt
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépenses
au titre du budget de fonctionnement de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection, ainsi que toutes décisions, engagements, documents comptables et pièces justificatives concernant les chapitres du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie gérés par la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
JORFTEXT000000424319(source JORF)
délégation de signature
28 Décembre 200428/12/2004
De: Alain Schmitt
Objet:
les ordres de mission de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
JORFTEXT000000424319(source JORF)
délégation de signature
28 Décembre 200428/12/2004
De: Alain Schmitt
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépenses
au titre du budget de fonctionnement de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection ainsi que toutes décisions, tous engagements, documents comptables et toutes pièces justificatives concernant les chapitres du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie gérés par la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
JORFTEXT000000239844(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 200424/12/2004
De: Alain Schmitt
Objet:
les ordres de mission de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
JORFTEXT000000239844(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 200424/12/2004
De: Alain Schmitt
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépenses
au titre du budget de fonctionnement de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
JORFTEXT000000436495(source JORF)
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Alain Schmitt
Objet:
les ordres de mission de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
JORFTEXT000000436495(source JORF)
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Alain Schmitt
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépenses
au titre du budget de fonctionnement de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
JORFTEXT000000602518(source JORF)
délégation de signature
12 Mai 200412/05/2004
De: Alain Schmitt
Objet:
les ordres de mission de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
JORFTEXT000000602518(source JORF)
délégation de signature
12 Mai 200412/05/2004
De: Alain Schmitt
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépenses
au titre du budget de fonctionnement de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
JORFTEXT000000434420(source JORF)
délégation de signature
19 Février 200419/02/2004
De: Alain Schmitt
Objet:
les ordres de mission de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
JORFTEXT000000434420(source JORF)
délégation de signature
19 Février 200419/02/2004
De: Alain Schmitt
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépenses
au titre du budget de fonctionnement de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
JORFTEXT000000248629(source JORF)
délégation de signature
19 Février 200419/02/2004
De: Alain Schmitt
Objet:
les ordres de mission de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
JORFTEXT000000248629(source JORF)
délégation de signature
19 Février 200419/02/2004
De: Alain Schmitt
de
Objet:
les ordres de mission de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection. »
JORFTEXT000000787300(source JORF)
délégation de signature
22 Juin 200322/06/2003
De: Alain Schmitt
de
Objet:
les ordres de mission de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection. »
JORFTEXT000000239697(source JORF)
délégation de signature
22 Juin 200322/06/2003
De: Alain Schmitt
Objet:
membres de la commission des comptes et de l'économie de l'environnement
Au titre des services ou établissements territoriaux du ministère chargé de l'environnement
Groupe:
Commission des comptes et de l'économie de l'environnement
JORFTEXT000000412025(source JORF)
nomination
22 Mai 200322/05/2003
De: Schmitt (Alain)
ingénieur en chef des mines à la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
en remplacement de l'adjoint au directeur de la sûreté des installations nucléaires
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
3
représentants de la ministre de l'écologie et du développement durable
a) Au titre de l'environnement
Suppléant
Groupe:
Commission interministérielle des installations nucléaires de base
suppleant
JORFTEXT000000233154(source JORF)
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Alain Schmitt
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépenses
au titre du budget de fonctionnement de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
JORFTEXT000000231092(source JORF)
délégation de signature
01 Août 200201/08/2002
De: Alain Schmitt
de
Objet:
les ordres de mission de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
JORFTEXT000000231092(source JORF)
délégation de signature
01 Août 200201/08/2002
De: Alain Schmitt
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépenses
au titre du budget de fonctionnement de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
JORFTEXT000000592515(source JORF)
délégation de signature
30 Juin 200230/06/2002
De: Alain Schmitt
de
Objet:
les ordres de mission de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
JORFTEXT000000592515(source JORF)
délégation de signature
30 Juin 200230/06/2002
De: Schmitt (Alain, Louis)
ingénieur en chef des mines
Objet:
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Basse-Normandie
Groupe:
Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Basse-Normandie
date_debut="2002-05-01"
JORFTEXT000000229102(source JORF)
nomination
25 Avril 200225/04/2002
De: Alain Schmitt
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépenses
au titre du budget de fonctionnement de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
JORFTEXT000000771964(source JORF)
délégation de signature
10 Avril 200210/04/2002
De: Alain Schmitt
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépenses
au titre du budget de fonctionnement de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
JORFTEXT000000407560(source JORF)
délégation de signature
10 Avril 200210/04/2002
De: Alain Schmitt
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépenses
au titre du budget de fonctionnement de la direction de la sûreté des installations nucléaires
JORFTEXT000000776307(source JORF)
délégation de signature
17 Janvier 200217/01/2002
De: Alain Schmitt
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépenses
au titre du budget de fonctionnement de la direction de la sûreté des installations nucléaires
JORFTEXT000000592730(source JORF)
délégation de signature
17 Janvier 200217/01/2002
De: Schmitt (Alain, Edmond, Joseph)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000589957(source JORF)
nomination
13 Juillet 200113/07/2001
De: Schmitt (Alain)
ingénieur en chef des mines
Objet:
directeur adjoint de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
date_debut="2001-03-01"
ecole
JORFTEXT000000405747(source JORF)
nomination
22 Juin 200122/06/2001
De: Schmitt (Alain)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1998-09-01"
JORFTEXT000000568456(source JORF)
nomination
15 Janvier 200015/01/2000
De: Schmitt (Alain)
Objet:
complémentaire pour 1998 pour le grade d'ingénieur en chef des mines
JORFTEXT000000196527(source JORF)
promotion
01 Septembre 199901/09/1999
De: Schmitt (Alain, Edmond, Joseph)
lieutenant, troupes de marine ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000391803(source JORF)
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Schmitt (Alain, Edmond, Joseph)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Au grade de lieutenant
Les majors
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1997-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000749552(source JORF)
nomination
11 Juillet 199711/07/1997
De: Schmitt (Alain, André, Joseph)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1995/12
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000564382(source JORF)
nomination
28 Février 199728/02/1997
De: Schmitt (Alain)
ingénieur des mines
Objet:
directeur adjoint, directeur des études de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Remplace:M. Cassereau (Stéphane)
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
date_debut="1995-09-01"
ecole
JORFTEXT000000372054(source JORF)
nomination
27 Septembre 199527/09/1995
De: Schmitt (Alain, Robert, André)
premier maître; 25 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="25"
JORFTEXT000000188541(source JORF)
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Schmitt (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur du corps des mines
aux ingénieurs des mines
sortis de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris en 1993
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
ecole
JORFTEXT000000348183(source JORF)
diplome
28 Août 199328/08/1993
De: Alain Schmitt
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000164085(source JORF)
nomination
21 Novembre 199221/11/1992
De: Schmitt (Alain)
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole
JORFTEXT000000723080(source JORF)
nomination
10 Septembre 199210/09/1992
De: Schmitt (Alain)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="1990-09-01"
eleve_mines
JORFTEXT000000351027(source JORF)
nomination
23 Octobre 199023/10/1990
De: Schmitt (Alain, Gérard, Amédée)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000708167(source JORF)
nomination
20 Janvier 199020/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.